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12 résultat(s) trouvé(s)
Recherche dans les Textes OfficielsNomination du DIrecteur Général des Cultes
Référence : DECRET-003
Type : Décret
Ministère de l'Intérieur
Signé le 03/01/2026
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Publié dans :
JO N° 2026-003
Publication d'une loi spéciale
Référence : Decret-2024
Type : Décret
Sécrétariat Général du Gouvernement
Signé le 04/05/2024
Décret relatif à une loi spéciale
Publié dans :
JO N° 2025-0010
Décret portant nomination au Ministère de la Justice
Référence : Décret n°45-104
Type : Décret
Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme
Signé le 07/11/2023
Nomination de M. Kouassi Adjoumani au poste de Directeur de Cabinet.
Publié dans :
JO N° 45
Décret portant retraite anticipée
Référence : Décret n°45-204
Type : Décret
Ministère de la Fonction Publique
Signé le 07/11/2023
Placement en position de retraite anticipée de plusieurs agents de l'État.
Publié dans :
JO N° 45
Décret portant nomination au Ministère de la Justice
Référence : Décret n°15-103
Type : Décret
Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme
Signé le 02/04/2022
Nomination de M. Kouassi Adjoumani au poste de Directeur de Cabinet.
Publié dans :
JO N° 15
Décret portant retraite anticipée
Référence : Décret n°15-203
Type : Décret
Ministère de la Fonction Publique
Signé le 02/04/2022
Placement en position de retraite anticipée de plusieurs agents de l'État.
Publié dans :
JO N° 15
Décret portant retraite anticipée
Référence : Décret n°Spécial 01-202
Type : Décret
Ministère de la Fonction Publique
Signé le 09/03/2021
Placement en position de retraite anticipée de plusieurs agents de l'État.
Publié dans :
JO N° Spécial 01
Décret portant nomination au Ministère de la Justice
Référence : Décret n°Spécial 01-102
Type : Décret
Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme
Signé le 08/03/2021
Nomination de M. Kouassi Adjoumani au poste de Directeur de Cabinet.
Publié dans :
JO N° Spécial 01
Décret portant retraite anticipée
Référence : Décret n°02-201
Type : Décret
Ministère de la Fonction Publique
Signé le 10/01/2020
Placement en position de retraite anticipée de plusieurs agents de l'État.
Publié dans :
JO N° 02
Décret portant nomination au Ministère de la Justice
Référence : Décret n°02-101
Type : Décret
Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme
Signé le 08/01/2020
Nomination de M. Kouassi Adjoumani au poste de Directeur de Cabinet.
Publié dans :
JO N° 02
Décret portant retraite anticipée
Référence : Décret n°01-200
Type : Décret
Ministère de la Fonction Publique
Signé le 02/01/2020
Placement en position de retraite anticipée de plusieurs agents de l'État.
Publié dans :
JO N° 01
Décret portant nomination au Ministère de la Justice
Référence : Décret n°01-100
Type : Décret
Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme
Signé le 31/12/2019
Nomination de M. Kouassi Adjoumani au poste de Directeur de Cabinet.
Publié dans :
JO N° 01